Le site canaldegaronne est édité par la société RIVIERE DEVELOPPEMENT
RIVIERE DEVELOPPEMENT est une EURL au capital de 1000€ dont le siège est 1151 côte de Lacarrerasse 47310 Sainte Colombe en Bruilhois.
Elle est immatriculée au R.C.S d’Agen sous le numéro 797 427 739
Son n° d’assujettissement à la TVA intracommunautaire : FR 68 797 427739.
Son représentant légal est Nathalie Le Proux de La Rivière.
L'hébergeur du site est Jimdo GmbH - Stresemannstraße 375 - 22761 Hamburg - Germany
N° déclaration CNIL :
Le site accessible par les url suivants : www.canal-de-garonne.fr et canaldegaronne.com est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par l'éditeur qui ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que
possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un
dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise
possible.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de
l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l'éditeur ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte
de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site
internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur.
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l'entreprise individuelle. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit
d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de RIVIERE DEVELOPPEMENT,
1151 côte de Lacarrerasse 47310 Sainte Colombe en Bruilhois ou par voie électronique à l’adresse email suivante : ndelariviere(at)rivieredeveloppement.fr ou par tel : 05 53 96 72
50
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas
confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété
exclusive de l'éditeur à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de
l'éditeur. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété
intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés
pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d'utilisation sont ouverts
OVH
Plateforme de gestion et création de sites interne
Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.
Il vous incombe de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc....
Aucune autre garantie n'est accordée au client, auquel incombe
l'obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations fournies par le site apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à
toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. L'éditeur ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par le client des
informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.